MENTIONS LEGALES
PROPRIETE DU SITE
Vous êtes sur le site officiel de l'Église Protestante Malgache en France de Nice, FPMA Nice, demeurant au 4 rue Melchior de Vogüé 06000 Nice.
COPYRIGHT ET DROITS DE REPRODUCTION
Toute reproduction même partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, effectuée sans l'autorisation expresse de la FPMA Nice est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Le site www.tafonice.net est la propriété de la FPMA Nice. Certains textes, logos et images figurants sur le site sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction même partielle de ces éléments est interdite sans l'autorisation expresse de la FPMA Nice ou des auteurs tiers, au sens de l'article L713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
DROIT D'ACCES, DE MODIFICATION, DE RECTIFICATION ET DE SUPPRESSION
Conformément à la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978). Vous pouvez l'exercer :
- En adressant un courrier à la FPMA Nice 4, rue Melchior de Vogüé – 0600 Nice ;
- Soit envoyer un é-mail à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou au Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..
LIENS
Tout lien simple ou lien hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de la FPMA Nice.
Les liens avec des sites extérieurs ne sont fournis qu'à titre de commodité et n'impliquent aucune caution quant à leur contenu.
Les sites reliés directement ou indirectement au site FPMA Nice ne sont pas sous son contrôle. En conséquence, la FPMA Nice n'assume aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites.
Pour toute question ou commentaire, merci d'écrire au Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou à l'adresse é-mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
© Copyright FPMA Nice 2012